Caisses sociales de la CVCI - Mémentos

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1. Généralités

Modifications au 01.01.2019

1.01 - Extrait de Compte Individuel (CI)

1.02 - Splitting en cas de divorce

1.03 - Bonifications pour tâches d'assistance

1.04 - Explication concernant l'extrait de Compte Individuel (CI)

1.05 - Commentaires concernant l'aperçu des comptes

1.06 - Harmonisation des registres

1.07 - Bonifications pour tâches éducatives

2. Cotisations AVS/AI/APG/AC

2.01 - Cotisations paritaires à l’AVS, à l’AI et aux APG

2.02 - Cotisations des indépendants à l’AVS, à l’AI et aux APG

2.03 - Cotisations des personnes sans activité lucrative à l'AVS, à l'AI et aux APG

2.04 - Cotisations à l’AVS, à l’AI, aux APG et à l’AC sur les salaires minimes

2.05 - Rétributions versées lors de la cessation des rapports de service

2.06 - Travail domestique

2.07 - Procédure de décompte simplifiée pour les employeurs

2.08 - Cotisations dues à l'assurance-chômage

2.09 - Statut des indépendants dans les assurances sociales suisses

2.10 - Cotisations des étudiants à l'AVS, à l'AI et à l'APG

2.11 - Obligation de cotiser en cas de réduction de l'horaire de travail ou d'intempéries

InfoRegistre : où ai-je cotisé ?

3. Prestations de l'AVS

3.01 - Rentes de vieillesse et allocations pour impotents de l'AVS

3.02 - Moyens auxiliaires de l'AVS

3.03 - Rentes des survivants de l'AVS

3.04 - Age flexible de la retraite

3.05 - Versement de rentes AVS/AI en main de tiers et argent de poche aux personnes sous tutelle ou assistées

3.06 - Calcul anticipé de la rente

3.07 - Appareils auditifs de l’AVS

Estimation d'une rente

4. Prestations de l'AI

4.01 - Prestations de l'assurance-invalidité (AI)

4.02 - Indemnités journalières de l'AI

4.03 - Moyens auxiliaires de l'AI

4.04 - Rentes d'invalidité et allocations pour impotents de l'AI

4.05 - Remboursement des frais de voyage dans l'AI

4.06 - La procédure dans l'AI

4.07 - Véhicule à moteur de l'AI

4.08 - Appareils auditifs de l'AI

4.09 - Mesures de réadaptation d'ordre professionnel de l'AI

4.11 - Couverture d’assurance en cas de mesures de réadaptation de l’AI

4.12 - Détection et intervention précoces

4.13 - Allocations pour impotents de l'AI

4.14 - Contribution d'assistance de l'AI

4.15 - Expertises médicales pluridisciplinaires

5. Prestations complémentaires à l'AVS et à l'AI

5.01 - Prestations complémentaires à l'AVS et à l'AI

5.02 - Votre droit aux prestations complémentaires à l'AVS et à l'AI

6. Prestations du régime des APG

6.01 - Allocations pour perte de gain

6.02 - Allocation de maternité

6. Autres assurances sociales

6.05 - Assurance-accidents obligatoire LAA

6.06 - Obligation de s'affilier à une institution de prévoyance conformément à la LPP

6.07 - Assurance-maladie obligatoire: réduction individuelle des primes

6. Allocations familiales

6.08 - Allocations familiales

6.09 - Allocations familiales dans l'agriculture LFA

10. International

10.01 - Salariés travaillant ou domiciliés à l’étranger et les membres de leur famille

10.01.1 - Rectification Mémento 10.01 – Salariés à l’étranger et les membres de leur famille

10.02 - Assurance-vieillesse, survivants et invalidité facultative

10.03 - Ressortissants des pays avec lesquels la Suisse n’a pas conclu de convention de sécurité sociale

11.01 - Informations pour réfugiés et apatrides

880 - Quitter la Suisse et se rendre dans un Etat membre de l’Union européenne (UE) ou de l’Association européenne de libre-échange (AELE)

890 - La securité sociale en Suisse

Mémentos du Centre d'information AVS/AI